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Marques déposées par monsieur PAUL TEBOUL
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DOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOM
Mr PAUL TEBOUL
Mr QUINTAL Jean Jacques

Numéro de dépôt :
96648470
Date de dépôt :
24/10/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2006

Présentation de la marque DOM

Déposée le 24 octobre 1996 par monsieur PAUL TEBOUL et monsieur QUINTAL Jean Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Les déposants sont monsieur PAUL TEBOUL domicilié(e) 14 AV DE FABRON, 06200 NICE - France et monsieur QUINTAL Jean Jacques domicilié(e) 20 rue L'ESTAGNAS, 64200 BIARRITZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr TEBOUL PAUL - France.

La marque DOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM est expirée depuis le 24 octobre 2006.

PAUL TEBOUL a également déposé les autres marques suivantes : LIFE , SOFA STORE , BABA TROC , LIVE , LE GEANT DE LA LITERIE , PSL PAVILLON ST LAURENT , DECO DESIGN MEUBLES , MC MEUBLES CONSEIL , EPOQUE ET TRADITION , SALON CONSEIL


Mr PAUL TEBOUL - 14 AV DE FABRON, 06200 NICE - France

Mr QUINTAL Jean Jacques - 20 rue L'ESTAGNAS, 64200 BIARRITZ - France


Mr TEBOUL PAUL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Meubles, glaces, (miroirs), cadres en bois, en liège, roseau, jonc, osier, corne, os, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer succédanés de toutes ces matières plastiques.Meubles métalliques, meubles pour le camping.Articles de literie (matelas, sommiers; oreillers) décorations intérieurs.Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux; malles et valises, parapluies parasols et cannes; fouets et sellerie.Couvertures de lit et de table; rideaux voilages; housses pour vêtements

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.